Jean-Claude Marcel

De: Marcel (Jean-Claude, Amédée)
ingénieur général honoraire de l'aviation civile ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402773(source JORF)
nomination
02 Janvier 200102/01/2001
De: Marcel (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général de l'aviation civile
date_debut="1999-07-07"
depart_retraite
JORFTEXT000000759179(source JORF)
admission
13 Mai 199913/05/1999
De: Marcel (Jean-Claude)
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
comme membre permanent du Conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
Conseil général des ponts et chaussées
date_debut="1998-01-05"
JORFTEXT000000372532(source JORF)
désignation
20 Février 199820/02/1998
De: Marcel (Jean-Claude)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="1997-01-05"
JORFTEXT000000387505(source JORF)
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Marcel (Jean-Claude)
ingénieur en chef de l'aviation civile; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994