Jean-Claude Marcel - JORFSearch

Jean-Claude Marcel

De:	Marcel (Jean-Claude, Amédée) ingénieur général honoraire de l'aviation civile ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de l'équipement, des transports et du logement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000402773 (source JORF)

nomination

02 Janvier 2001 02/01/2001

De:	Marcel (Jean-Claude)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général de l'aviation civile

date_debut="1999-07-07"
depart_retraite

JORFTEXT000000759179 (source JORF)

admission

13 Mai 1999 13/05/1999

De:	Marcel (Jean-Claude) ingénieur général de l'aviation civile
Objet:	comme membre permanent du Conseil général des ponts et chaussées
Groupe:	Conseil général des ponts et chaussées

date_debut="1998-01-05"

JORFTEXT000000372532 (source JORF)

désignation

20 Février 1998 20/02/1998

De:	Marcel (Jean-Claude)
Objet:	ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes

date_debut="1997-01-05"

JORFTEXT000000387505 (source JORF)

nomination

28 Janvier 1998 28/01/1998

De:	Marcel (Jean-Claude) ingénieur en chef de l'aviation civile; 35 ans de services civils et militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Relations avec le Sénat Ministère de l'équipement Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000165202 (source JORF)

nomination

15 Mai 1994 15/05/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.